1. Présentation du site hypnose-56.fr

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous précisons aux utilisateurs du site hypnose-56.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Jean-Luc NOIRET – 799 670 492 00013 – 11 place de l’Eglise – 56270 PLOEMEUR – France
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Adresse du site : https://www.hypnose-56.fr

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site hypnose-56.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier ou compléter à tout moment ces conditions d’utilisation. Les utilisateurs du site voudront bien les consulter de manière régulière.

Les utilisateurs peuvent accéder au site à tout moment, sauf en cas de force majeure, de pannes informatiques, d’opérations de maintenance ou de problèmes liés aux réseaux de télécommunications.

Jean-Luc NOIRET procède régulièrement à la mise à jour du site hypnose-56.fr. Les mentions légales qui s’y raportent peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui voudra bien s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site hypnose-56.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise en France.

Jean-Luc NOIRET s’efforce de fournir sur le site hypnose-56.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il décline toute responsabilité résultant d’éventuelles omissions, inexactitudes ou carences dans leur mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Le propriétaire les fournit sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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Jean-Luc NOIRET décline toute responsabilité relative aux dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Jean-Luc NOIRET détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Jean-Luc NOIRET.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

Jean-Luc NOIRET décline toute responsabilité consécutive aux dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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